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ARRETES MUNICIPAUX  


L'ensemble des Arrêtés Municipaux de la Commune de Champhol sont présentés et
accessibles sur cette page.

Arrêtés Permanents :
Arrêté Municipal - Prescrivant l'entretien des trottoirs
Arrêté Municipal - Circulation Rue de Longsault
Avenant n°2 au Réglement Municipal du Cimetière de Champhol
Arrêté Municipal - Circulation Rue Louis Blériot
Arrêté Municipal - Utilisation du Stade Paul Doublet
Arrêté Municipal - Préservation du revêtement de la Grande Rue
Arrêté Municipal - Circulation Rue de la Croix Jouvet
Sechecote
Arrêté Municipal - Circulation Rue de Fontaine Bouillant (Zone 30)
Sechecote
Arrêté Municipal - Préservation du revêtement de la Rue de Fontaine Bouillant
Sechecote
Arrêté Municipal - Circulation Rue de Fontaine Bouillant (mise en place du chantier pour la requalification de l'IME)
Sechecote
Arrêté Municipal - Circulation Rue de Fontaine Bouillant (requalification de l'IME)
Sechecote
Arrêté Municipal - Préservation du revêtement de la Rue de Fontaine Bouillant Suite
Sechecote
Arrêté Municipal - Circulation Rue de Fontaine Bouillant (Zone 30) suite
Sechecote
Arrêté Municipal - Circulation Rues de Fontaine Bouillant et des Grands Buissons (Zone 30)
Sechecote
Arrêté Municipal - Réglementant la circulation des poids lourds - rue de Fontaine Bouillant (7,5 tonnes)
Sechecote
Arrêté Municipal - Instituant un dépose-minute - rue de la Mairie
Sechecote
Arrêté Municipal - Interdisant le stationnement - Rue des Vignes (du 6 au 12 et devant la sente piétonne)
Arrêté Municipal - Réglementant un sens unique de circulation - rue des Paissières
Arrêté Municipal - Circulation Rue des Hautes Bornes (zone 30)
Arrêté Municipal - Circulation Rue Louis Blériot (zone 30)
Arrêté Municipal - Interdisant la baignade dans le cours d'eau "L'Eure"
Arrêté Municipal - Préservation du revêtement de la rue Jean Moulin
Arrêté Municipal - Instituant une balise de priorité au carrefour des rues du Bois Musquet et de la Messe avec la nouvelle voie d'évitement
Arrêté Municipal - Réglementant le dépôt sauvage de déchets et d'ordures sur l'ensemble du territoire de la Commune de CHAMPHOL
Arrêté Municipal - Préservation du revêtement de la rue des Missonnières
Arrêté Municipal - Règlementant le dépôt d'objets trouvés
Arrêté Municipal - Instituant un dépose-minute - rue de Chartres
Arrêté Municipal - Règlementant le stationnement sur le parking côté micro crèche
Arrêté Municipal - Règlementant le stationnement sur le parking côté restaurant scolaire
Arrêté Municipal - Circulation Rue de Chartres (zone 30)
Arrêté Municipal - Règlementant l'arrêt et le stationnement - lignes jaunes
Arrêté Municipal - Interdisant l'arrêt et le stationnement rue de la Mairie
Arrêté Municipal - Interdisant le stationnement en dehors des emplacement prévus pour les résidences mobiles
Arrêté Municipal - Instaurant une zone de rencontre rue des Trente Setiers
Arrêté Municipal - Instaurant une zone bleue rue de la Paix
Arrêté Municipal - Instaurant un sens unique de circulation et des STOP rue du Clos Paty - rue André Taillandier et rue Marceau
Arrêté Municipal - suppression du dispositif aux abords de l'école
Arrêté Municipal - Zone bleue rue de la Paix
Arrêté Municipal - Réouverture du parc des Epinettes
Arrêté Municipal - Retrait de l'aménagement de l'espace public - rue de la mairie
Arrêté Municipal - Expérimentation d'un sens unique - Grande rue
Arrêté Municipal - Prescrivant la modification simplifiée n°2 du PLU
Arrêté Municipal - Définissant les modalités de la mise à disposition du public du projet de modification simplifée n°2 du PLU
Arrêté Municipal - Suppression d'une place de stationnement devant le 83 rue des Rougerons
Arrêté Municipal - Instauration d'un panneau STOP à l'intersection des rues de la Varenne et des Hautes Bornes
 

 

Arrêtés Temporaires pour travaux :
 
Arrêté Municipal - rue des Jannetières
Arrêté Municipal - rue Jean Moulin
Arrêté Municipal - rue du Pigeon Voyageur
Arrêté Municipal - rue du Bois Musquet
Arrêté Municipal - rue du Bois Musquet
Arrêté Municipal - rue Louis Blériot et rue du Médecin Général Beyne
Arrêté Municipal - rue des Missonnières
Arrêté Municipal - 12 rue de Chartres
   
 

 

Arrêtés d'Occupation Temporaire du Domaine Public :
ODP - Camion de vêtements - parking côté école "Les Alouettes" (Place ô Femmes)
ODP - Food Truck - parking côté école "Les Alouettes"
ODP - Food Truck - parking côté école "Les Alouettes" (Botafogo Churrasqueira)
ODP - Restobus - parking de la Mairie
ODP - Food Truck - parking de la Mairie (Mylko)