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ARRETES MUNICIPAUX  


L'ensemble des Arrêtés Municipaux de la Commune de Champhol sont présentés et
accessibles sur cette page.

Arrêtés Permanents :
Arrêté Municipal - Prescrivant l'entretien des trottoirs
Arrêté Municipal - Circulation Rue de Longsault
Avenant n°2 au Réglement Municipal du Cimetière de Champhol
Arrêté Municipal - Circulation Rue Louis Blériot
Arrêté Municipal - Utilisation du Stade Paul Doublet
Arrêté Municipal - Préservation du revêtement de la Grande Rue
Arrêté Municipal - Circulation Rue de la Croix Jouvet
Sechecote
Arrêté Municipal - Circulation Rue de Fontaine Bouillant (Zone 30)
Sechecote
Arrêté Municipal - Préservation du revêtement de la Rue de Fontaine Bouillant
Sechecote
Arrêté Municipal - Circulation Rue de Fontaine Bouillant (mise en place du chantier pour la requalification de l'IME)
Sechecote
Arrêté Municipal - Circulation Rue de Fontaine Bouillant (requalification de l'IME)
Sechecote
Arrêté Municipal - Préservation du revêtement de la Rue de Fontaine Bouillant Suite
Sechecote
Arrêté Municipal - Circulation Rue de Fontaine Bouillant (Zone 30) suite
Sechecote
Arrêté Municipal - Circulation Rues de Fontaine Bouillant et des Grands Buissons (Zone 30)
Sechecote
Arrêté Municipal réglementant la circulation des poids lourds - rue de Fontaine Bouillant (7,5 tonnes)
Sechecote
Arrêté Municipal instituant un dépose-minute - rue de la Mairie
Sechecote
Arrêté Municipal - Interdisant le stationnement - Rue des Vignes (du 6 au 12 et devant la sente piétonne)
Arrêté Municipal réglementant un sens unique de circulation - rue des Paissières
Arrêté Municipal - Circulation Rue des Hautes Bornes (zone 30)
Arrêté Municipal - Circulation Rue Louis Blériot (zone 30)
Arrêté Municipal - Interdisant la baignade dans le cours d'eau "L'Eure"
Arrêté Municipal - Préservation du revêtement de la rue Jean Moulin
Arrêté Municipal - Interdiction d'arrêt et de stationnement rue Saint Denis
Arrêté Municipal instituant une balise de priorité au carrefour des rues du Bois Musquet et de la Messe avec la nouvelle voie d'évitement
Arrêté réglementant le dépôt sauvage de déchets et d'ordures sur l'ensemble du territoire de la Commune de CHAMPHOL
   

 

Arrêtés Temporaires pour travaux :
Arrêté de circulation - rue de Sèchecôte
Arrêté de circulation - rue des Hautes Bornes - lots artisans
Arrêté de circulation - rue des Missonnières
Arrêté de circulation - angle des rues des Rougerons et de Fontaine Bouillant
Arrêté de circulation - plusieurs rues (fibre optique)
Arrêté de circulation - plausieurs rues (fibre optique - suite)
Arrêté de circulation - rue de Chartres
Arrêté de circulation - rue de Longsault